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1. Éditeur du site

Le site est la propriété exclusive de la société Ripple.tcc, qui en assure l’édition et la gestion.

  • Structure juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

  • Capital social : 500 €

  • Siège social : 16 route de paris, 16 000 Angoulême

  • Immatriculation : RCS d'Angoulême sous le numéro 999 975 121

  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR70999975121

  • Contact : ripple-tcc@gmail.com ou via notre formulaire de contact.

2. Responsable de la publication

Le directeur de la publication est Jules Laville, en sa qualité de Président de la SAS Ripple.tcc. 

3. Hébergement du site

La sécurité et la mise en ligne de nos services sont assurées par :

  • Hébergeur : WIX

  • Siège de l'hébergeur : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

  • Contact : +1 415-639-9034. 

4. Propriété intellectuelle

L’univers de Ripple, incluant le design des produits (filtres en verre), les logos, les visuels et les textes, est protégé au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, sans l'accord écrit de la SAS Ripple.tcc est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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